Déposée le 5 juin 2008 par DOMINIQUE STOULS et la Société Anonyme (SA) STOULS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCONSERVATION »
Les déposants sont DOMINIQUE STOULS domicilié(e) 19 RUE DU GENERAL BARROIS,91700 VILLIERS SUR ORGE - 91700 - France et la Société Anonyme (SA) STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN,91160 CHAMPLAN - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOULS domicilié(e) 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN,91160 CHAMPLAN - 91160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCONSERVATION est expirée depuis le 5 juin 2018.
DOMINIQUE STOULS - 19 RUE DU GENERAL BARROIS,91700 VILLIERS SUR ORGE - 91700 - France
STOULS SA - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN,91160 CHAMPLAN - 91160 - France - SIREN 6
STOULS - 9/11 RUE DE L'ORME SAINT GERMAIN,91160 CHAMPLAN - 91160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541075 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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